ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'OUVANS (A.C.C.A.)

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Domaines

• chasse — DOUBS

Commune

Associations de Ouvans

Chronologie

• 26/10/1972 - Publication JO
• 09/04/2018 - Mise à jour