ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'EPENOUSE

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Domaines

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Commune & Contact

Commune

EPENOUSE (25530)

Associations de Épenouse

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Identifiants

Identifiant
251P0251006111
Copié !
Historique
0251006111
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1972-09-27

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.