ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MERCEY-LE-GRAND

Dissoute
M

Mission

Cette association a été dissoute.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES,

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

MERCEY-LE-GRAND (25410)

Associations de Mercey-le-Grand

#

Identifiants

Identifiant
251P0251006024
Copié !
Historique
0251006024
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.