M
Mission
Cette association a été dissoute.
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
ROUGEMONT (25680)#
Identifiants
Identifiant
251P0251006004
Copié !
Historique
0251006004
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.