ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GERMONDANS

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES

Domaines

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Commune & Contact

Commune

GERMONDANS (25640)

Associations de Germondans

#

Identifiants

Identifiant
251P0251005981
Copié !
Historique
0251005981
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.