M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATIO
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
TOURNANS (25680)#
Identifiants
Identifiant
251P0251005928
Copié !
Historique
0251005928
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.