M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACSONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
CUSANCE (25110)#
Identifiants
Identifiant
251P0251005909
Copié !
Historique
0251005909
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1972-08-08
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.