ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AVENEY

Dissoute
M

Mission

Cette association a été dissoute.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

AVANNE-AVENEY (25720)

Associations de Avanne-Aveney

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Identifiants

Identifiant
251P0251005905
Copié !
Historique
0251005905
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.