ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MALBRANS

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

MALBRANS (25660)

Associations de Malbrans

#

Identifiants

Identifiant
251P0251005826
Copié !
Historique
0251005826
Copié !
RNA
W251004208
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : W251004208

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.