M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGLER LES PROBLEMES DU SOUVENIR LIES AU RETRAIT DES ANCIENS TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET PERMETTRE L'INTEGRATION COMPLETE DES RAPATRIES, DANS LA DIGNITE, AU SEIN DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE.
Domaines
- défense des droits des personnes rapatriées — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251005742
Copié !
Historique
0251005742
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.