M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
INFORMATION DU PUBLIC SUR L'OBJECTION DE CONSCIENCE, LE STATUT LE GAL ET LA SITUATION DES OBJECTEURS ; SOUTIEN MATERIEL ET POLITIQUEAUX OBJECTEURS ; AMELIORATION DU STATUT LEGAL DES OBJECTEURS
Domaines
- associations à caractère politique général — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251005499
Copié !
Historique
0251005499
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1971-03-04
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.