ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DES COURS D'EAU NON DOMANIAUX DU DEPARTEMENT DU DOUBS.

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M

Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

SAUVEGARDE DES PROPRIETES RIVERAINES; DEFENSE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES; DEFENSE DU DROIT DE PECHE ATTACHE A LA PROPRIETE; SAUVEGARDE ET PROTECTION DE L'EAU, DE LA FAUNE ET DE LA FLORE ;

Domaines

  • défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
  • Environnement, cadre de vie — DOUBS
@

Commune & Contact

Commune

BESANCON (25000)

Associations de Besançon

#

Identifiants

Identifiant
251P0251005381
Copié !
Historique
0251005381
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.