M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'EXPLOITATION D'UNE CHASSE COMPOSEE DE TERRITOIRES SITUES SUR LESCOMMUNES DE MONTMIREY-LE-CH~ID~TEAU, MONTMIREY-LA-VILLE, DAMMARTIN ETBRANS DONT LES PROPRIETAIRES NOUS ONT LOUE LE DROIT DE CHASSE,
Domaines
- chasse — JURA
@
Commune & Contact
Commune
MONTMIREY-LE-CHATEAU (39290)#
Identifiants
Identifiant
251P0251005258
Copié !
Historique
0251005258
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.