M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SOCIETE DE CHASSE REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901, AYANT POUROBJET DE FAVORISER LA PROTECTION ET LE REGROUPEMENT DU GIBIER, DE REPRIMER LE BRACONNAGE, DE PROTEGER LES ANIMAUX UTILES A L'AGRICUL
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251005005
Copié !
Historique
0251005005
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.