M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETUDIER ET PROMOUVOIR DES PROGRAMMES D'URBANISME ET DE CONSTRUC- TION DANS LA REGION FRANCHE-COMTE - BELFORT ET, POUR EN FACILITER LA REALISATION, COORDONNER LES MOYENS A METTRE EN OEUVRE EN APPE-
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251003932
Copié !
Historique
0251003932
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.