M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROTECTION ET REMPLACEMENT DU GIBIER PAR LA LIMITATION DES JOURS ,LA CONSSTITUTION DE RESERVES ET LA DESTRUCTION DES NUISIBLES
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
PALISE (25870)#
Identifiants
Identifiant
251P0251003536
Copié !
Historique
0251003536
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.