M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SIGNALER TOUS DELITS DE CHASSE QUI SE PRODUIRAIENT DANS LE RESSORTD'ACTION DE LA SOCIETE ; STIMULER LE ZELE DES GARDES ET AGENTS DE-POSITAIRES DE L'AUTORITE DES SOCIETAIRES
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
PASSONFONTAINE (25690)#
Identifiants
Identifiant
251P0251002935
Copié !
Historique
0251002935
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.