M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES CULTIVATEURS ET LES HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L'OR-GANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET RE- COLTES
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MAZEROLLES-LE-SALIN (25170)#
Identifiants
Identifiant
251P0251002853
Copié !
Historique
0251002853
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.