M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
AFFERMER DES TERRAINS POUR LE DROIT DE CHASSE, REPEUPLER, FAIRE GARDER LA CHASE ET DE FAIRE UNE RESERVE
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
VALDAHON (25800)#
Identifiants
Identifiant
251P0251002498
Copié !
Historique
0251002498
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.