M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'EXERCICE ET LA CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE, LE REPEUPLEMENT DU GIBIER ET LA REPRESSION DU BRACONNAGE SUR LES PROPRIETES
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
HYEVRE-PAROISSE (25110)#
Identifiants
Identifiant
251P0251002400
Copié !
Historique
0251002400
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.