M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Faire ameliorer le carrefour de la route departementale d 940 au lieu-dit 'les betoulles', communes de moutier-malcard et la cel- lette - creuse.
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — CREUSE
@
Commune & Contact
Commune
MOUTIER-MALCARD (23220)#
Identifiants
Identifiant
232P0232004896
Copié !
Historique
0232004896
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 232P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.