M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La sauvegarde de la source dite ' la fontaine des fayens' en vue de l'utilisation de ses eaux a titre gratuit et non contingentee au profit des habitants de buze qui souhaiteraient en user.
Domaines
- mouvements de consommateurs — CREUSE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PARDOUX-MORTEROLLES (23400)#
Identifiants
Identifiant
231S0231001572
Copié !
Historique
0231001572
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 231S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.