M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Favoriser l'acces des membres des professions independantes et leur conjoint aus garanties de prevoyance collective telles qu'elles apparaissent notamment dans le cadre de la loi n°94-126 du 11 fevrier 1994, dite loi madelin.
Domaines
- gestion de matériel médical — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-BRIEUC (22000)#
Identifiants
Identifiant
224P0224007225
Copié !
Historique
0224007225
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.