M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Creation et mise en place d'une reglementation natr modifiant la zone 13 nats du pos d'erquy.realisation de travaux et installationd'interets communs
Domaines
- centres de gestion, centres juridiques, audits — COTES-D'ARMOR
- Environnement, cadre de vie — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
ERQUY (22430)#
Identifiants
Identifiant
224P0224006675
Copié !
Historique
0224006675
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.