M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
le respect de la laïcité en permettant à chacun de pratiquer son culte dans un établissement culturel de la commune, en application (des articles 13 et 14) de la loi du 9 décembre 1905, dite de séparation de l'église et de l'Etat.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
PLOUNERIN (22780)#
Identifiants
Identifiant
223S0223003398
Copié !
Historique
0223003398
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 223S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.