M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Recherche de l'information sur tous les sujets interessant l'amenagement foncier et le remembrement ; promotion et defense del'amenagement foncier et du remembrement rural, realises dans le
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
PLOUNEVEZ-MOEDEC (22810)#
Identifiants
Identifiant
223S0223001716
Copié !
Historique
0223001716
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 223S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.