M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre en commun les droits de chasse sur les terres appartenant aux societaires ou sur lesquelles ils auraient des droits;favoriser la protection et le repeuplement en gibier;reprimer le braconnage et detruire les animaux nuisibles.
Domaines
- chasse — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
BULAT-PESTIVIEN (22160)#
Identifiants
Identifiant
222S0222000787
Copié !
Historique
0222000787
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 222S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.