DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE LA COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE ET DES COMMUNES LIMITROPHES

Active
M

Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

Mettre en commun les droits de chasse sur les terres pouvant appartenir aux societaires ou sur lesquelles ils auraient des droits

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

VIEUX-MARCHE (22420)

Associations de Le Vieux-Marché

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Identifiants

Identifiant
222S0222000148
Copié !
Historique
0222000148
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 222S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.