M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre en commun les droits de chasse sur les terres pouvant appartenir aux societaires ou sur lesquelles ils auraient des droits
Domaines
- chasse — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
VIEUX-MARCHE (22420)#
Identifiants
Identifiant
222S0222000148
Copié !
Historique
0222000148
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 222S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.