M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre en commun droits de chasse,sur terres pouvant appartenir aux societaires ou sur lesquelles ils auraient des droits.
Domaines
- chasse — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
LOUARGAT (22540)#
Identifiants
Identifiant
222S0222000147
Copié !
Historique
0222000147
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 222S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.