M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES DE LA ZONE A URBANISER FIGURANT AU CADASTRE MISE EN OEUVRE D'UIN AMENAGEMENT URBAIN PAYSAGER DE LADITE ZONE
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-CAST-LE-GUILDO (22380)#
Identifiants
Identifiant
221S0221004133
Copié !
Historique
0221004133
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 221S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.