M
Mission
Cette association a été dissoute.
Mise a disposition aupres de ses membres de salaries lies au groupement par un contrat de travail conformEment aux dispositions de l'article l 127 du code du travail selon les termes de la loi du 25 juillet 1985 modifies par la loi du 20 12 1983 date
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — COTES-D'ARMOR
- conduite d'activités économiques — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
YVIGNAC (22350)#
Identifiants
Identifiant
221S0221003881
Copié !
Historique
0221003881
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 221S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.