M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PECHE EXCLUSIVEMENT RESERVEE AUX HABITANTS ET PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
FROLOIS (21150)#
Identifiants
Identifiant
213S9000010
Copié !
Historique
9000010
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.