M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
syndiquer le propritaire cultivateur et l'habitant de la commune ainsi que les trangers qui y seraient admis, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des proprits et des rcoltes.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CHATILLON SUR SEINE (21400)#
Identifiants
Identifiant
213S4700010
Copié !
Historique
4700010
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.