M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Syndiquer les propritaires cultivateurs et habitants de la commune ainsi que les trangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse, de la protection des proprits et des rcoltes.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CHAUME LES BAIGNEUX (21450)#
Identifiants
Identifiant
213S4600013
Copié !
Historique
4600013
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.