M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
VEILLER A CE QUE TOUTE ACTIVITE S'EXERCANT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MINOT RESPECTE L'ENVIRONNEMENT, LA SALUBRITE PUBLIQUE, LA TRANQUILITE ET LE CADRE DE VIE DES HABITANTS.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — COTE-D'OR
@
Commune & Contact
Commune
MINOT (21510)#
Identifiants
Identifiant
213S2003096
Copié !
Historique
2003096
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.