M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GERER L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE DE LA CHASSE DANS LA FORET COMMUNALE.
Domaines
- chasse pêche — COTE-D'OR
@
Commune & Contact
Commune
FONTAINES EN DUESMOIS (21450)#
Identifiants
Identifiant
213S0200032
Copié !
Historique
0200032
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.