LA CARPETTE

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE� L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS DE PARTICIPE ACTIVEMENT A� LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET DES MILIEUX AQUATIQUES, EN� PARTICULIER PAR LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE, LA DESTRUCTIONS DES ZONES� ESSENTIELLES A LA VIE DU POISSON ET LA POLLUTION DES EAUX. D'ORGANISER LA� SURVEILLANCE, LA GESTION ET L'EXPLOITATION EQUILIBREE DE SES DROITS DE PECHE,� D'EFFECTUER, SOUS RESERVE DES AUTORISATIONS NECESSAIRES, TOUTES LES� INTERVENTIONS DE MISE EN VALEUR PISCICOLE.

Domaines

• animaux familiers, colombophilie, aquariophilie — COTE-D'OR
• théâtre, marionnettes, cirque, spectacles de variété — COTE-D'OR

Commune

Associations de Perrigny-sur-l'Ognon

Chronologie

• 03/05/1999 - Création
• 29/05/1999 - Publication JO
• 12/05/2006 - Mise à jour