M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
VENIR EN AIDE FINANCIEREMENT EN CAS DE DECES AUX FAMILLES ADHERENTES, SELON LES MODALITES DEFINIES A L'ARTICLE 13.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAULON LA CHAPELLE (21910)#
Identifiants
Identifiant
212P9600144
Copié !
Historique
9600144
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.