M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SAUVEGARDE DANS SON INTEGRITE DU PATRIMOINE MORAL, MOBILIER ET IMMOBILIER QUE CONSTITUE LA SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DU CHATEAU DE SELONGEY EN COTE D'OR
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SELONGEY (21260)#
Identifiants
Identifiant
212P9512480
Copié !
Historique
9512480
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.