M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ENGAGER DES CONTACTS ET DES DIALOGUES POUR QUE L'APPLICATION DE LALOI SUR LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE SOIT CONFORME A SON OBJET LA QUALITE DE L'ARCHITECTURE.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DIJON (21000)#
Identifiants
Identifiant
212P9412330
Copié !
Historique
9412330
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.