M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
APPLICATIONS EN COMMUN DE SOLUTIONS INTERPROFESSIONNELLES AUX PRO-BLEMES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES DE LA PRODUCTION ET DE LA TRANS- FORMATION DU LAIT DEVELOPPEMENT DE LIENS CONTRACTUELS ENTRE LES MEMBRES DE L'INTERPROFESSION ARRETER TOUTES DECISIONS PROPRES A LARELIGION LES SOUMETTRE A HOMOLOGATION POUR APPLICATION CONCILIER LES EVENTUELS LITIGES ENTRE MEMBRES DE L'INTERPROFESSION
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DIJON (21000)#
Identifiants
Identifiant
212P8604831
Copié !
Historique
8604831
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.