M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GESTION COMMUNE DES ACTIVITES SOCIALES DES CHEMINOTS DE LA COTE D'OR PAR LA MISE EN COMMUN DES ATTRIBUTIONS ET PREGORATIVES DONT ILSDISPOSENT EN LEUR QUALITE DE COMITE D'ETABLISSEMENT
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DIJON (21000)#
Identifiants
Identifiant
212P8504577
Copié !
Historique
8504577
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.