ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DES PROPRIETAIRES DU " LOTISSEMENT LES PIECES "

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

OBTENIR LA BONNE EXECUTION DES TRAVAUX DE VOIRIE ET L'EVACUATION DES EAUX PLUVIALES PAR PUITS FILTRANTS, CONFORMEMENT AU PLAN DES TRAVAUX

Domaines

• associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — COTE-D'OR
• domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser — COTE-D'OR

Commune

Associations de Pluvault

Chronologie

• 21/06/1982 - Création
• 04/07/1982 - Publication JO
• 12/05/2006 - Mise à jour