M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OBTENIR LA REALISATION DES TRAVAUX DE VOIRIE, LA GESTION, L'ENTRE-TIEN DE LA VOIE, DES RESEAUX ET DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — COTE-D'OR
@
Commune & Contact
Commune
SAUSSY (21380)#
Identifiants
Identifiant
212P8102261
Copié !
Historique
8102261
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.