M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LOUER, ACHETER OU ACCEPTER EN DONATION DES PIECES D'EAU OU LIEUX ATTENANTS QUI POURRONT ETRE UTILISES OU AMENAGES POUR Y PRATIQUER LA PECHE ET LE TOURISME
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
TILLENAY (21130)#
Identifiants
Identifiant
212P8000145
Copié !
Historique
8000145
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.