M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ELABORATION COLLECTIVE D'UN HABITAT AVEC PARTIES COMMUNES, DE SA CONCEPTION A SA GESTION ; PROMOUVOIR CETTE DEMARCHE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
QUETIGNY (21800)#
Identifiants
Identifiant
212P7900770
Copié !
Historique
7900770
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.