M
Mission
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SAUVEGARDE ET PROMOTION DES VOIES NAVIGABLES EXISTANT EN BOURGOGNEDEFENSE DES INTERETS DES UTILISATEURS PAR TOUS MOYENS APPROPRIES ET, EN PARTICULIER, PAR LE DEVELOPPEMENT DE LA NAVIGATION INTERIEURE DE PLAISANCE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DIJON (21000)#
Identifiants
Identifiant
212P7803611
Copié !
Historique
7803611
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.