M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PARTICIPER DIRECTEMENT A TOUS TRAVAUX ET ETUDES CONCERNANT L'ORGA NISATION DES TRANSPORTS URBAINS, SUBURBAINS ET INTERURBAINS DE PERSONNES ; D'UNE FACON GENERALE, S'ACQUITTER DE TOUTES LES TACHES QUI LUI SERONT ASSIGNEES ET QUI POURRAIENT LUI ETRE PROPOSEES PAR LES TEXTES LEGISLATIFS OU REGLEMENTAIRES DE LA COTE D'OR ET PAR TOUTES INITIATIVES S'Y RAPPORTANT
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DIJON (21000)#
Identifiants
Identifiant
212P7603467
Copié !
Historique
7603467
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.