M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REUNIR EN UN COMITE PERMANENT D'ETUDES ET D'ACTIONS LES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES INTERESSEES OU CONCERNEES PAR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT SPORTIF ET TOURISTIQUE DU RESERVOIR DE GROS- BOIS EN MONTAGNE AINSI QUE PAR LA PROTECTION DE SON ENVIRONNEMENT
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SOMBERNON (21540)#
Identifiants
Identifiant
212P7302424
Copié !
Historique
7302424
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : EVTJO_DATEPUBLI/
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.