M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
TOUTES DISPOSITIONS POUR L'AMENAGEMENT DE L'EGLISE DE RENEVE A L'EXCLUSION DE TOUS TRAVAUX INCOMBANT A LA COMMUNE PROPRIETAIRE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
RENEVE (21310)#
Identifiants
Identifiant
212P7302077
Copié !
Historique
7302077
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.